Mentions Légales
Informations officielles d'identification, de gouvernance et d'hébergement de l'association ENSEMBLE AREZZO.
1. Éditeur & Identification
Nom de l'Association
ENSEMBLE AREZZO
Statut Juridique
Association à but non lucratif (Loi 1901)
Numéro RNA
W224004354
Siège Social
4 RUE FELIX LE DANTEC
22000 SAINT-BRIEUC, FRANCE
Contact Email
Téléphone
2. Gouvernance
La direction de la publication et la responsabilité éditoriale de ce site sont assurées par le bureau de l'association.
Président de l'Association
Jean-Pierre Lefebvre
3. Hébergement
Prestataire
InterServer, Inc.
Adresse
PO Box 1707, Englewood Cliffs,
NJ 07632, USA
Contact
+1 201-605-1440
4. Propriété Intellectuelle & Responsabilité
L'ensemble des contenus présents sur le site de l'ENSEMBLE AREZZO, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'association, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'ENSEMBLE AREZZO. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.